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Projet de révision de la directive taxation de l’énergie
La DG TAXUD a le projet de publier début 2010 une proposition de révision de la directive taxation de l’énergie qui comprendrait l’introduction d’une nouvelle taxe carbone. Pour le secteur non soumis à la directive quotas (ETS), la taxe carbone serait ainsi l’instrument de marché destiné à faire baisser ...
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Pour les entreprises comme pour les ménages, l'énergie la moins chère... est celle qui n'est pas consommée.
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